Déposée le 27 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES ET TERROIRS DU MONDE CTM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SELECTION CABEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEPAGES ET TERROIRS DU MONDE CTM domicilié(e) CHATEAU CABEZAC, 16 - 18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 906 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEPAGES ET TERROIRS DU MONDE CTM, Mlle STEPHANIE DONDAIN domicilié(e) CHATEAU CABEZAC, 16 - 18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France.
La marque SELECTION CABEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEPAGES ET TERROIRS DU MONDE CTM, SARL - CHATEAU CABEZAC, 16 - 18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France - SIREN 419906920
CEPAGES ET TERROIRS DU MONDE CTM, Mlle STEPHANIE DONDAIN - CHATEAU CABEZAC, 16 - 18 HAMEAU DE CABEZAC - 11120 - BIZE MINERVOIS - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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